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Le présent site est publié par un éditeur particulier, dans un cadre non professionnel, et se consulte à l'adresse https://www.chaleur-maintenance.com.

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L'hébergement du site est assuré par le prestataire dont les coordonnées figurent ci-après :

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• Coordonnées postales : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
• Téléphone : +33 9 70 80 89 11
• Site officiel : https://www.ionos.fr

Régime de responsabilité applicable au site

Le contenu publié sur le site revêt un caractère informatif. Il ne constitue ni un conseil personnalisé ni un engagement contractuel.

L'éditeur met en oeuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude du contenu sans que l'exhaustivité du site puisse être assurée.

Les demandes formulées au moyen du formulaire sont gratuites et n'emportent aucun engagement. Les conditions tarifaires et les délais annoncés sont établis par les entreprises sollicitées, hors toute responsabilité de l'éditeur du site.

Loi applicable et juridiction compétente

Le présent document est régi par le droit français. Toute contestation fera l'objet d'une recherche de solution amiable. À défaut d'accord, le juge français est compétent.

Le consommateur dispose par ailleurs d'un droit de recours à la médiation, dans les conditions prévues par le Code de la consommation. La saisine du médiateur est gratuite.

Régime applicable à la propriété intellectuelle

Le présent site et les contenus qu'il rassemble relèvent du droit de la propriété intellectuelle. Cette protection couvre en particulier :

• les écrits diffusés et leurs intitulés
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• les marques, dénominations et logotypes
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Toute reproduction ou représentation, même partielle, est subordonnée à l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée s'analyse en contrefaçon, réprimée au titre du Code de la propriété intellectuelle.

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Le contenu de la présente page peut être révisé à tout moment, afin de refléter une évolution du droit applicable.

La version applicable est celle mise en ligne au jour de la consultation. Une consultation régulière de cette page est recommandée. Version en vigueur : 2026.

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